MENTIONS LEGALES DU SITE INTERNET
1. EDITEUR
France Miniature
Société par actions simplifiée au capital de 1 809 300,00 €
Siège social : 25 route du Mesnil 78990 Elancourt, France
RCS Versailles 348 677 196
TVA intracommunautaire : FR 90348677196
Registre des opérateurs de voyage et de séjours : IM078120028
Garant : Atradius Credit Insurance NV, 44 avenue Georges Pompidou 92300 Levallois-Perret Cedex, France
Assureur : Allianz Iard, 1 cours Michelet CS 30051, 92076 Paris La Défense Cedex, France
Tél. : 01 30 16 16 30 ou au 0826 30 20 40 (0,15 € TTC par minute depuis un poste fixe)
Email : contactgroupe@franceminiature.com
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
François Fassier, président de France Miniature
3. HEBERGEUR
Hors pages consacrées à la vente en ligne :
Platform SH 131 Boulevard de Sébastopol 75002 Paris, France
Tel +33 (0) 1 40 09 30 00
Pour les pages consacrées à la vente en ligne :
Vivaticket
Dénomination sociale : Vivaticket
Adresse du siège social : 3 avenue Gustave Eiffel 86360 Chasseneuil-du-Poitou, France
Tél. : +33 (0)5 49 62 88 88
Site internet : http://www.vivaticket.com/
4. CONCEPTEUR ET DEVELOPPEUR
Adyax
Siège social : 36 Rue du Sentier, 75002 Paris Tél. : +33 1 76 77 34 60 Email : contact@adyax.com Site internet : https://www.adyax.com/
5. CREDITS
Textes : France Miniature
Photographies et vidéos : DSM image, Icare Photos, Christophe Recoura, Jean-Louis Bellurget, Agence BGA, Milay Productions
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE INTERNET
En consultant ce site internet, vous acceptez sans réserve les conditions d'utilisation suivantes :
1. PROPRIETE INTELLECTUELLE
1. 2 Droit d’auteur
Principes fondamentaux
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En dehors des cas autorisés par la loi, toute reproduction, représentation ou utilisation de tout ou partie de ce site internet ou des éléments qui le composent est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la société France Miniature.
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En téléchargeant ou en utilisant les Contenus Téléchargeables, vous vous s’engagez à les utiliser conformément aux présentes conditions d’utilisation.
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Toute reproduction, représentation, utilisation, modification quelconque de ces images ou photographies est interdite sans autorisation préalable écrite de la société France Miniature.
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2. Signes distinctifs
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- Répondre aux demandes de renseignements, commentaires et réclamations que vous nous envoyez. Ce traitement est fondé sur votre consentement
- Publier vos avis sur les prestations de la société France Miniature. Ce traitement est fondé sur votre consentement
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- Données collectées via le formulaire de contact pour toute question ou renseignement : pendant 3 ans à compter de leur collecte.
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Vous disposez du droit de retirer à tout moment votre consentement au traitement des données vous concernant. Le retrait de votre consentement n'affecte pas la licéité du traitement effectué avant ce retrait.
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- Par courrier postal à l'adresse suivante : France Miniature – Service Protection des données personnelles - 25 route du Mesnil 78990 Elancourt, France ;
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Enfin, vous disposez du droit d'adresser une réclamation à la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés. Les coordonnées de la CNIL sont les suivantes : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, France – Site internet : https://www.cnil.fr/fr/plaintes
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